Mentions légales

Directeur la publication
Christophe Lorenzi

Éditeur du site
Christophe Lorenzi

22 ZA de Ribaute,
31130 Quint fonsegrives
05 62 22 50 37

Hébergement du site
OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix
Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

Établissement de liens vers des sites tiers

Le site de CL Bains se réserve le droit de “pointer” vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de CL Bains . Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du site de CL Bains , par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Droits d’auteurs et de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont le site de CL Bains  est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite de la part du site de CL Bains , toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Logotype de CL Bains

Le logo de CL Bains est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). CL Bains se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

Crédits photographiques

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction et d’en indiquer l’auteur et la source.

Crédits des photos libres de droits utilisées sur le site

Les illustrations présentes à la mise en ligne du site : https://www.clbains.fr/  29/10/2021 ont été téléchargées sur les sites d’images libres de droits Freepik et Flaticon et pexel selon les conditions légales d’utilisation en vigueur sur ces sites au 18/10/2021.

https://www.pexels.com/fr-fr/photo/personne-tenant-un-stylo-noir-1109541/ pexels-lex-photography-1109541 (1)
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/homme-a-l-aide-de-macbook-pro-allume-sur-des-papiers-d-imprimante-blanc-110469/ pexels-energepiccom-110469
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/personne-tenant-un-stylo-gris-assis-pres-d-un-ordinateur-portable-313691/ pexels-energepiccom-313691
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/salon-3797991/ pexels-houzlook-com-3797991
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/zone-de-la-chambre-confort-3315291/ pexels-victoria-borodinova-3315291
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/interieur-en-marbre-de-la-salle-de-bain-avec-wc-3741317/ pexels-vecislavas-popa-3741317
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/photographie-architecturale-de-toilettes-1571462/ pexels-vecislavas-popa-1571462
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/salle-de-bain-elegante-avec-des-elements-en-verre-dans-l-appartement-6032203/ pexels-max-vakhtbovych-6032203
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/salle-de-douche-en-verre-clair-271631/ pexels-pixabay-271631
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/lumineux-eau-construction-maison-6207947/ pexels-max-vakhtbovych-6207947
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/lumineux-hotel-mur-maison-6316060/ pexels-max-vakhtbovych-6316060

https://www.pexels.com/fr-fr/photo/evier-en-ceramique-blanche-avec-robinet-6283959/ pexels-max-vakhtbovych-6283959
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/lumineux-creatif-lampe-chrome-7018388/ pexels-max-vakhtbovych-7018388
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/salle-de-bain-interieur-baignoire-moderne-7587747/ pexels-max-vakhtbovych-7587747
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/lumineux-mur-table-interieur-7195735/ pexels-max-vakhtbovych-7195735
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/creatif-lampe-appartement-concevoir-7195721/ pexels-max-vakhtbovych-7195721
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/construction-mur-maison-connexion-5691602/ pexels-ksenia-chernaya-5691602
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/couvercle-vert-avec-grattoir-en-metal-3616755/ pexels-la-miko-3616755
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/mur-peint-en-blanc-1939485/ pexels-henry-&-co-1939485
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/outils-sur-le-sol-3615716/ pexels-la-miko-3615716
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/construction-maison-brouiller-empiler-5691535/ pexels-ksenia-chernaya-5691535
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/hotel-maison-reflet-appartement-6585618/ pexels-max-vakhtbovych-6585618
https://www.pexels.com/fr-fr/photo/baignoire-blanche-pres-de-la-baignoire-blanche-6265831/ pexels-max-vakhtbovych-6265831

 

 

 

Pin It on Pinterest